RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

COMMUNE DE BEAUPUY

TARN-et-GARONNE

	

COMPTE RENDU DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2019

Présents : MM. Denis Rey, Eric Corbon, Mme Lucette Vincent, M. Vincent Auberger,
Mmes Marie Cluzet,Germaine Lacarcel, MM. Bastien Michel, Fabien Paganelli, Francis Rivière, Jacques Thédié-Maillol.

Excusée : Mme Daphné de La Garde

M. Corbon dépose sur le bureau un pouvoir à son nom établi par Mme de La Garde.

La séance est ouverte à 20 h 10.

M. Corbon est désigné secrétaire de séance.

Ordre du jour

Approbation du CR du conseil municipal du 19 décembre 2018

Le compte-rendu est approuvé.

Autorisation d’engagement au titre de l’investissement 2019

Budget principal (communal)

Comme chaque année, M. le Maire expose au conseil qu’il convient d’appliquer l’article 15 de la loi 88-13 du 15 janvier 1988 permettant d’engager, de liquider et de mandater les éventuelles dépenses d’investissement que la commune pourrait avoir à régler avant le vote du budget primitif 2019, et ce, dans la limite de 25 % des crédits ouverts au budget 2018.

Compte

No ligne

Budget 2018

25 %

Immobilisations corporelles

21

45 000 €

11 250 €

Immobilisations en cours

23

106 000 €

26 500 €

Total :

151 000 €

37 750 €

Délibération

Pour : 11 dont 1 procuration

Contre : 0

Abstention : 0

Autorisation d’engagement au titre de l’investissement 2019

Budget assainissement

Comme pour le budget principal, M. le Maire demande au conseil de l’autoriser à engager, liquider et mandater les éventuelles dépenses d’investissement d’assainissement que la commune pourrait avoir à régler avant le vote du budget primitif 2019, et ce, dans la limite de 25 % des crédits ouverts au budget 2018.

Compte

No ligne

Budget 2018

25 %

Immobilisations corporelles

21

16 837 €

4 210 €

Total :

16 837 €

4 210 €

Délibération

Pour : 11 dont 1 procuration

Contre : 0

Abstention : 0

Charte intercommunale « Chantier d’insertion Les Jardins du Tembourel »

M. le Maire expose au conseil que le Chantier d’insertion les Jardins du Tembourel propose aux communes un service en horticulture, entretien et aménagement des espaces en lien avec un atelier de fabrication d’objets en bois

Outre le principe d’usage des services ou de recours à une prestation, il s’agit aussi pour la commune de soutenir une action de politique sociale en direction des demandeurs d’emploi, notamment ceux du territoire de notre communauté de communes et de contribuer au retour dans la vie active et/ou sociale des agents du Chantier

Le chantier d’insertion a déjà fourni à Beaupuy les plantes de printemps pour nos jardinières et en a participé à la plantation. Les Jardins du Tembourel ont également prêté les décorations florales et objets bois lors des vœux du maire à la salle des fêtes.

La signature par chaque commune de l’intercommunalité de la Charte de fonctionnement reste un préalable à l’utilisation des services du Chantier d’insertion Les Jardins du Tembourel à compter de 2019.

M. le maire propose au conseil municipal :

  • D’accepter les termes de la Charte de fonctionnement entre le Chantier d’insertion « Les Jardins du Tembourel » et les communes membres
  • d’autoriser M. le maire à signer la Charte de fonctionnement entre le Chantier d’insertion « Les Jardins du Tembourel »porté par la communauté de communes Grand Sud Tarn et Garonne et les communes membres.

Délibération

Pour : 11 dont 1 procuration

Contre : 0

Abstention : 0

Bulletin municipal et site internet

Bulletin municipal 2019

Le bulletin municipal 2019 sera composé par la commission concernée qui regroupe l’ensemble des membres du conseil.

La section état-civil comprendra les événements survenus depuis le dernier bulletin.

Les associations de Beaupuy seront sollicitées en vue d’une contribution éditoriale :

  • Comité des fêtes
  • Association de la chasse
  • Association « ABCD »
  • Association « Autour de l’école »

Un premier point d’étape éditorial est fixé au 30 janvier.

Site internet

La commune est désormais titulaire du nom de domaine beaupuy.fr et peut l’utiliser pour l’hébergement de son site.

Un site beaupuy82.fr existe déjà, réalisé par le centre de gestion dans le cadre de la convention internet à laquelle adhère la commune.

Le conseil consulte ce site et constate que le contenu est obsolète et assez disparate.

Il convient de se renseigner sur les modalités de fonctionnement de ce site et de son hébergement avant de créer un autre site.

M. Corbon se charge de prendre contact avec le CDG82 à cet effet.

Questions diverses

Cadeau aux anciens

M. le Maire indique que la mairie souhaite offrir un cadeau gourmand aux beaupuysiens de plus de 75 ans qui n’ont pas participé au repas des vœux du maire le 13 janvier. Il convient donc d’en établir la liste. Mme Vincent propose de se renseigner sur le type de cadeau.

Compteurs Veolia

Mme Vincent indique qu’à l’instar des compteurs électriques linky il y a quelques semaines, ce sont maintenant les compteurs d’eau qui seront remplacés par Veolia.

M. le maire rappelle que Veolia informe à l’avance chaque abonné de cette opération au moyen d’un courrier personnel.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h52.

Le maire

Denis Rey 

Le secrétaire de séance

Eric Corbon